Ressources
Documents et supports
Les documents contractuels de l'appel d'offres (règlement de consultation, Term Sheet, formulaire de réponse) sont confidentiels et transmis directement aux entreprises et producteurs engagés dans le processus.
Supports publics
Documents disponibles
SupportMis à jour le 2026-06-29
Présentation du programme Territoire Avenir Énergie
Plaquette institutionnelle de présentation du programme (disponible sur demande).
Documents réservés
Le règlement de consultation, le Term Sheet et les comptes rendus du programme sont accessibles aux entreprises membres depuis l'espace membres, ou transmis aux producteurs candidats sur demande depuis la page Producteurs ENR.